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Assurance responsabilité civile de la direction

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Si vous dirigez une organisation, vous assumez un risque élevé, car vous pourriez être tenu personnellement responsable en cas d’allégation d’acte répréhensible commis dans l’exercice de vos fonctions.

L’assurance responsabilité civile de la direction, ou assurance de la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants, vise à protéger les membres de la direction de votre organisation contre les pertes financières personnelles qu’ils pourraient subir en cas de poursuites découlant d’allégations d’acte répréhensible ou de mauvaise gestion liées à leurs activités professionnelles.

À qui s’adresse l’assurance de la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants?

Tous les membres de la direction de sociétés fermées et d’organismes à but non lucratif canadiens devraient envisager de souscrire une assurance de la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants.
  • Entreprises en phase d’élaboration, sans activités ni revenus
  • Entités nouvellement constituées
  • Sociétés fermées avec actionnaire unique
  • Organismes de bienfaisance et fondations
  • Groupes de défense d’intérêts sociaux
  • Associations professionnelles et commerciales
  • Organisations du milieu de la santé, des services sociaux, de la culture et des loisirs ou liées à la défense d’intérêts

Comment une assurance de la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants peut-elle protéger votre entreprise?

Vos fonctions d’administrateur ou de dirigeant vous exposent à des poursuites en cas d’allégations d’inconduite ou d’acte répréhensible comme :

  • la mauvaise gestion
  • la violation d’obligations fiduciaires
  • les fausses déclarations aux actionnaires, aux créanciers ou à des tiers
  • le non-respect des lois et des règlements qui régissent les pratiques environnementales, la santé et la sécurité au travail, les pratiques d’emploi et les droits de la personne.

Dans de telles circonstances, l’assurance de la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants permet de protéger vos biens personnels. Elle aide aussi à protéger les intérêts financiers et la réputation de l’organisation même. À long terme, ce produit d’assurance permet d’attirer et de retenir des personnes compétentes pour occuper des postes de cadres supérieurs ou pour siéger au conseil d’administration.

Chez Northbridge, des garanties supplémentaires peuvent se greffer à l’assurance de la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants, notamment une assurance de la responsabilité de fiduciaire d’un régime de retraite, une protection contre les amendes et les pénalités au civil et au criminel, ainsi qu’une garantie Perte de revenu de l’entreprise relative à une inconduite en milieu de travail.

Gérer vos risques

Comme chef d’entreprise, vous faites quotidiennement face à une variété de défis. Notre équipe d’experts peut vous aider à évaluer vos risques et vous personnaliser une police d’assurance de la responsabilité civile des administrateurs et des dirigeants qui contribuera à vous protéger. Elle peut également élaborer avec vous un programme de gestion des risques qui permettra à votre organisation de prévenir de futures pertes. Pour en savoir plus, consultez notre page consacrée au Service de prévention dès aujourd’hui!

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