Que vous soyez livreur pour un fleuriste, propriétaire d’une entreprise de traiteur ou que vous vous rendiez chez les clients dans le cadre de votre travail pour une société de conseil, vous utilisez probablement un véhicule d’entreprise. Vous pensez peut-être que le fait de prêter ce véhicule à un ami ou à un membre de votre famille n’est pas très grave, mais cela peut l’être. En effet, s’il arrive quelque chose à votre véhicule d’entreprise alors que quelqu’un d’autre est au volant, par exemple si la personne qui emprunte votre véhicule est impliquée dans un accident dont elle est responsable, votre prime d’assurance sera affectée. Pire encore, votre demande d’indemnisation pourrait être refusée, et vous vous trouveriez alors seul responsable des dommages.
Il est donc important de faire preuve de diligence avant d’autoriser d’autres personnes à utiliser votre véhicule d’entreprise, même s’il s’agit de vos employés.
Questions à poser avant de prêter votre véhicule d’entreprise
Avant de laisser quelqu’un d’autre prendre le volant de votre véhicule d’entreprise, il est important de poser les questions suivantes :
- La personne à qui vous prêtez le véhicule possède-t-elle un permis de conduire valide pour ce type de véhicule? (Vous devriez en obtenir une copie pour vos dossiers si la personne vous en donne l’autorisation.)
- À quelles fins le véhicule sera-t-il utilisé?
- Pendant combien de temps cette personne aura-t-elle besoin de l’utiliser?
- Quelle sera sa destination (hors de la province ou du pays, par exemple)?
- Y aura-t-il des passagers à bord du véhicule, et si oui, combien?
- Avant de prendre le volant, la personne consommera-t-elle de l’alcool?
Risques liés au fait de prêter votre véhicule d’entreprise
Si un incident survient alors qu’un tiers est au volant de votre véhicule d’entreprise, votre assurance pourrait aussi en subir les répercussions. En somme, lorsque vous prêtez votre véhicule, vous prêtez aussi votre assurance. En effet, si le conducteur est impliqué dans un accident responsable, la demande d’indemnisation sera inscrite à votre assurance et votre prime augmentera. En tant que propriétaire du véhicule, vous pourriez également devoir payer les frais relatifs aux dommages si les montants de votre assurance ne sont pas suffisamment élevés.
Gardez en tête que votre garantie visant les pertes subies par l’assuré ainsi que la responsabilité civile pourrait être touchée si le conducteur ne respecte pas les conditions de votre police d’assurance et qu’il est impliqué dans un accident. Vous pourriez alors faire l’objet d’une tentative de recouvrement de la part de l’assureur du tiers si ce dernier intente une poursuite contre vous et le conducteur au volant de votre véhicule. Votre assurance pourrait ne pas couvrir les dommages, puisque les conditions n’auraient pas été respectées; vous et le conducteur de votre véhicule auriez alors à payer vous-mêmes les services d’un avocat pour vous défendre et vous pourriez aussi être tenus de payer ceux de la tierce partie. Votre assurance pourrait également être touchée, et le scénario précédent pourrait aussi survenir, si vous utilisez votre véhicule personnel à des fins professionnelles et que vous aviez indiqué le contraire dans votre assurance.
Pratiques exemplaires à adopter lorsque vous prêtez votre véhicule d’entreprise
Si vous décidez de prêter votre véhicule à quelqu’un d’autre, gardez à l’esprit ces pratiques exemplaires :
- Le nombre de personnes à l’intérieur du véhicule ne doit jamais dépasser le nombre de ceintures de sécurité.
- Vérifiez si le permis du conducteur à qui vous prêtez votre véhicule indique une restriction. Par exemple, les jeunes conducteurs peuvent posséder un permis probatoire, lequel leur impose de se plier à certaines restrictions.
- Le fait de remettre la clé de votre véhicule d’entreprise à une autre personne équivaut à lui donner votre consentement de l’utiliser, même en l’absence de communication orale ou écrite à cet effet.
- Afficher le logo de son entreprise sur son véhicule peut être un bon moyen de faire de la publicité. Cela peut toutefois ternir l’image de votre entreprise en cas d’accident ou si le véhicule est utilisé de façon irresponsable.
Vous ne pouvez jamais prévoir ce qui arrivera lorsque vous prêtez votre véhicule d’entreprise à quelqu’un, ou si vous utilisez votre véhicule personnel à des fins professionnelles. Toutefois, en faisant les vérifications nécessaires, vous serez en mesure de prendre une décision éclairée en ce qui concerne votre véhicule d’entreprise et votre véhicule personnel.
Protégez-vous et protégez votre entreprise avec une assurance
Malgré vos efforts pour prendre toutes les précautions nécessaires, des accidents peuvent toujours se produire sur la route. C’est pourquoi il est si important de vous doter de la bonne protection. Pour en savoir plus sur les façons dont une assurance peut vous aider à protéger votre entreprise, visitez notre page sur l’assurance pour les services du secteur Transport et logistique dès aujourd’hui!
