Les fournisseurs de services professionnels font face à des risques particuliers qui peuvent leur attirer des ennuis juridiques. Grâce à nos expertises sectorielles et à notre vaste réseau de courtiers, nous pouvons vous aider à protéger votre entreprise de services professionnels au moyen d’une assurance de la responsabilité civile.
Qu’est-ce que l’assurance de la responsabilité civile professionnelle?
Assurance de la responsabilité civile, assurance de la responsabilité civile associée aux produits, assurance de la responsabilité civile professionnelle… Bon nombre de solutions d’assurance sur le marché semblent similaires, mais il importe de choisir celle qui convient le mieux à votre entreprise. Quelle est donc la différence entre une assurance de la responsabilité civile professionnelle et les autres types d’assurance de la responsabilité civile?
L’assurance de la responsabilité civile professionnelle aide à couvrir les frais de défense associés aux réclamations pour négligence professionnelle alléguée présentées à votre entreprise. Elle est aussi connue sous le nom d’assurance « erreurs et omissions » et peut vous protéger dans les situations suivantes :
- Vous avez commis une erreur dans votre travail.
- Vous avez omis un élément important.
- Vous avez fourni un service incomplet ou inadéquat.
Si votre erreur entraîne une perte financière subie par un tiers, une poursuite pourrait être intentée contre vous et votre entreprise. Même si l’assurance de la responsabilité civile des entreprises (RCE) peut vous protéger dans certaines situations de nature juridique, la complexité inhérente aux réclamations en responsabilité civile professionnelle peut nécessiter une protection spécialisée et plus étendue.
Qui a besoin d’une assurance de la responsabilité civile professionnelle?
Lorsque vous fournissez des services professionnels, comme des conseils en gestion, en comptabilité ou d’ordre juridique, vous pouvez porter préjudice à vos clients si vous leur prodiguez de mauvais conseils ou si vous offrez un service inadéquat. Dans bon nombre de cas, vous serez responsable des pertes financières et des frais juridiques qui pourraient en découler.
La responsabilité civile professionnelle n’est pas toujours simple. En fait, il n’existe pas une assurance de la responsabilité civile universelle pour tous les professionnels; chaque profession fait face à des risques différents et nécessitera des solutions d’assurance qui lui sont propres.
Dans certains cas, l’assurance de la responsabilité civile professionnelle couvrira les pertes financières et dans d’autres, elle offrira une protection contre les réclamations pour dommages corporels. Certaines classes professionnelles nécessitent même une assurance qui regroupera ces deux aspects. Vous devez donc vous munir d’une assurance de la responsabilité civile professionnelle qui convient à vos activités et à votre entreprise.
Voici quelques professionnels qui peuvent avoir besoin d’une assurance de la responsabilité civile professionnelle :
- Conseillers en gestion
- Décorateurs d’intérieur
- Graphistes
- Photographes
- Comptables
- Architectes
- Avocats
- Agents immobiliers
De quelle façon une assurance de la responsabilité civile professionnelle peut-elle me venir en aide?
Vous pourriez être surpris de constater que des erreurs en apparence mineures peuvent en fait constituer de graves fautes professionnelles. Heureusement, une assurance responsabilité pour les erreurs et les omissions peut vous aider de plusieurs façons et dans diverses situations. En voici quelques exemples :
Protection financière
Une petite erreur de votre part peut suffire à vider le compte bancaire de votre client, et la responsabilité de cette perte financière pourrait vous incomber. Par exemple, un agent immobilier ne termine pas les tâches nécessaires pour conclure une vente et, par conséquent, son client perd son acompte et exige une indemnisation auprès de votre agence immobilière.
Dans un autre cas, un décorateur d’intérieur décide de poser un tapis à la mode pour rafraîchir le décor d’une maison, mais ses fibres provoquent une réaction allergique chez le propriétaire, qui doit se rendre à l’hôpital. Même si aucun dommage n’a été causé, les frais associés à la reprise des travaux et au remplacement du revêtement de sol devront être couverts, et le client pourrait se tourner vers votre entreprise pour trouver l’argent nécessaire.
Dans ces deux cas, la bonne assurance de la responsabilité civile professionnelle peut prendre la relève lorsque votre assurance de la RCE a atteint sa limite, et vous aider à couvrir les indemnités que vous pourriez avoir à payer à votre client.
Soutien juridique
Les poursuites en responsabilité civile professionnelle peuvent être extrêmement coûteuses. Sans le soutien nécessaire, vous devrez peut-être payer tous les frais juridiques de votre poche, et cette situation pourrait être suffisante pour vous ruiner financièrement.
Les réclamations présentées aux entreprises de services professionnels sont souvent complexes. Lorsque votre travail ne cause pas directement de blessure ou de dommage, il se peut que d’autres facteurs entrent en jeu. Cela peut entraîner des processus plus longs et fastidieux qui peuvent vider votre compte bancaire rapidement.
L’assurance de la responsabilité civile professionnelle peut vous aider à couvrir vos frais de défense, même lorsque la poursuite est sans fondement. Notre assurance comprend également l’Assistance juridique*, un service qui vous donne accès à des conseils gratuits sur des questions juridiques, aussi petites soient-elles.
Les dépenses en matière de responsabilité civile peuvent grandement porter atteinte à votre compte bancaire, mais une bévue peut également entraîner un travail colossal de gestion des relations publiques pour vous permettre de retrouver la confiance de votre clientèle. Lorsque votre assurance vous permet de réduire le stress et les dépenses causés par une poursuite imminente, vous pouvez concentrer vos efforts sur ce qui compte le plus dans votre entreprise.
Que peut faire un courtier pour moi?
Que peut faire un courtier pour moi? Un courtier d’assurance peut être votre meilleur atout lorsqu’il s’agit de trouver la police d’assurance idéale. Il constitue une mine d’informations sur les produits. De plus, il dispose d’une grande expertise du domaine des assurances et peut vous offrir un service personnalisé, le tout dans le but de vous aider à préserver à la fois votre entreprise et votre paix d’esprit.
Northbridge croit en la force des partenariats solides. Notre réseau privilégié de courtiers dignes de confiance est toujours là pour vous aider à créer une police multirisque adaptée aux besoins particuliers de votre entreprise de services professionnels.
Comment est la gestion de vos risques?
Les risques font partie de la vie, et leur gestion aussi. Il peut être difficile de trouver du temps pour veiller quotidiennement à les atténuer, mais c’est un aspect de votre travail qui ne devrait pas être négligé. Après tout, même avec la bonne assurance, quand il est question de sinistre, mieux vaut prévenir que guérir.
La gestion des risques, ça peut être aussi simple que d’améliorer l’aménagement de votre espace de travail, ou aussi laborieux que de mettre en place un programme de formation pour tous vos employés. Dans les deux cas, les spécialistes de notre Service de prévention peuvent vous aider. En fait, nous avons fait de l’accès à une expertise en gestion des risques une caractéristique clé de toute police Northbridge Assurance.
*Les services ne sont pas destinés aux questions de droit criminel, de droit privé ou de droit des assurances. Ils ne fournissent pas de représentation en cas de poursuite juridique, ne couvrent pas les frais juridiques et ne constituent pas une police d’assurance. Les services sont fournis par Assistenza International par l’intermédiaire d’avocats membres en règle du Barreau de votre province ou territoire. Certaines polices d’assurance ne sont pas admissibles à ces services.
